Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes de prestations et produits conclues entre le client et la photographe (responsable de traitement) : Caroline Martens Photography, Caroline Martens, 1985 route de Martina, Chateau de la Saurine – Le Reflex Beauté, 13590 Meyreuil, France, SIRET : 79259044000030.
La photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Chaque commande est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.

Article 1 : Objet

 Caroline Martens Photography propose des prestations photographiques privées et publiques telles que présentées sur son site Internet: www.carolinemartens.fr.
  Le fait de réserver une séance équivaut à la passation d’une commande par le client et entraîne l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, sauf conditions particulières consenties par la photographe au client.
 Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogue, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
 Les présentes CGV forment un document contractuel indivisible avec le contrat de la prestation signé par le client.


Article 2 : Commande

 La réservation d’une prestation photographique se fait exclusivement par email ou téléphone ou via l’interface client de la plateforme intégré sur le site internet de la photographe (fotostudio.io)
 Toute commande est acceptée lors de la réception de l’acompte et doit être validée par un contrat signé par le client reprenant les informations pratiques. Ce dernier pourra être signé en ligne.
 A défaut de paiement de l’acompte et réception du contrat signé dans les 14 jours suivants l’envoi par la photographe, la photographe ne s’engage pas à garder la date.


Article 3 : Tarifs et modalités de paiement

 Les prix sont affichés en TTC et dépendent des tarifs applicables à la date de la commande. S’ils sont amenés à varier par la suite, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la prise de commande.
 Des frais de déplacements sont appliqués pour toutes prestations au-delà de 30 km de Meyreuil (13590) qui incluront les frais kilométriques de 0,30€/km.
 Si la prestation est à plus de 100 km et qu’elle inclut des horaires tardifs et/ou une prestation le lendemain (exemple le Brunch pour un mariage) les frais d’hébergement à proximité du lieu de réception seront pris en charge par le(s) client(s).
 Les devis établis par la photographe sont valables 60 jours. Un acompte sera demandé pour valider la prestation. Il pourra être réglé par carte bancaire, en espèces ou par paiement en ligne.
 Un acompte est un engagement ferme des deux parties. La photographe s’engage à réaliser la prestation et le(s) client(s) à régler la somme due. Le solde sera payé par le(s) client(s) au plus tard le jour de la prestation.
 Les parties conviennent expressément que si seul l’acompte a été réglé le jour de la prestation, les photographies de celles-ci ne seront pas livrées jusqu’à paiement complet du solde. Le non-paiement du solde entraîne l’annulation de la livraison des photos, sans remboursement de l’acompte reçu.

 Article 4 : Conditions d’annulation et modification

  4.1 : Modification de la prestation
 Toute demande de modification d’une prestation sollicitée par un client ne pourra être prise en compte que si la demande est envoyée par SMS ou email à la photographe au moins 7 jours avant la date prévue de la prestation.
 Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du lendemain du jour de la conclusion de la commande.
 Toute demande de rétractation effectuée dans le délai imparti entrainera le remboursement de l’acompte. À moins que la prestation ait déjà été réalisée en totalité ou en partie, ou que la commande ait été conclue moins de 14 jours avant la date de la prestation.

Concernant les “bon-cadeau”, ceux-ci ne sont ni échangeables ni remboursables.
Dans le cas où la prestation ne peut avoir lieu ou que le détenteur(s) souhaite(nt) la transformer, il(s) devra(ont) s’acquitter de la différence pour pouvoir accéder à une prestation dont la valeur est supérieure, et ce, avant qu’elle ne soit réalisée.

  4.2 Conditions atmosphériques défavorables
En cas de conditions atmosphériques dégradées, la photographe ne pourra être tenue responsable de la non-exécution ou de l’exécution partielle des prestations en extérieur initialement prévues à la commande.
Une nouvelle date sera programmée avec l’accord des parties lorsque le type de prestation le permet.
Aucun remboursement ne sera effectué, pour les mariages, une éventuelle séance couple peut être programmée à un prix préférentiel en accord avec la photographe.

4.3 Annulations
Est considéré comme force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (hospitalisation, décès d’un parent, pandémie, urgence sanitaire, catastrophe naturelle…). Chacune des parties pourra opposer ce droit dès lors où la force majeure est caractérisée.
*4.3.1 Pour la photographe
Caroline Martens Photography se réserve le droit d’annuler une prestation en cas de force majeure.
Elle s’engage à faire son possible pour aider les client(s) à trouver un(e) autre prestataire disponible pour réaliser la prestation. L’intégralité des montants payés sera alors remboursée sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
-En cas de crise prolongée (exemple pandémie « COVID-19 ») nécessitant l’arrêt total ou partiel temporaire de l’activité et ne lui permettant pas de proposer de nouvelles dates de prestation, la photographe proposera de reprogrammer la prestation dès lors du possible et dans les meilleurs délais.
-En cas de prestations dîtes éphémères (maternité uniquement) si la prestation n’a pas pu être reprogrammée  à temps alors l’acompte déjà versé sera converti en avoir.
-En cas de non disponibilité du client aux dates proposées, la prestation pourra être reprogrammée dans un délai de 1 an à compter de la date initiale (ce délai sera prolongé d’autant de temps que la cessation d’activité totale ou partielle) passé ce délai, l’acompte sera considéré comme perdu.
-En cas de désistement de la photographe (hors cas de force majeure) celle-ci sera redevable du remboursement des sommes déjà perçues ainsi qu’une indemnité équivalente à l’acompte.
        *4.3.2 Pour le(s) client(s)
-En cas d’annulation de force majeure de la prestation par le(s) client(s) (hors pandémie car commune à tous), tous les montants versés seront restitués dans leur totalité.
-En cas de désistement à moins de *** de la date de la prestation, le montant total de celle-ci est dû, car la photographe aura du mal à se réengager à cette date.
* 72 heure pour les shooting
* 2 semaines pour les événements
* 3 mois pour les mariages et baptêmes

 4.4 Problème technique et accident
-En cas de problème technique avec le matériel photographique ou d’un accident quelconque pendant la prestation empêchant la photographe de remettre le travail demandé, l’intégralité du montant versé sera remboursé, sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit.
-En cas de perte ou de détérioration des photos avant leur livraison (cambriolage, incendie, …), le client ne pourra prétendre qu’au remboursement de la prestation.

 Article 5 : Obligations du client (Mariage)

 Les marié(e)s s’engagent à prévenir leurs invités ainsi que tous les prestataires de services engagés qu’ils font appel à une photographe professionnelle susceptible, pour la bonne exécution du contrat, de les prendre en photos. Ils sont garants du respect du Droit à l’Image que toute personne est susceptible de faire valoir et devront en informer la photographe sans délai.
 Ils s’assureront aussi d’obtenir l’accord des représentants officiels des cérémonies civiles comme religieuses ou privées et reconnaissent qu’ils ne pourront, en cas de refus ou de changement d’avis de la part desdits représentants, en tenir pour responsable la photographe ni de demander une remise pour inexécution partielle de la prestation. (une attestation peut vous être fournie sur demande auprès de votre photographe)
 De son côté, la photographe s’engage à exécuter sa mission en limitant le plus possible la gêne qui pourrait être occasionnée par l’utilisation de son matériel ou par ses déplacements malgré tout inévitables.
 Les Marié(e)s s’engagent à tout mettre en œuvre pour faciliter le travail de la photographe comme par exemple :
 - Lui présenter les personnes de la famille ou autres proches devant apparaître obligatoirement sur le reportage.
 - Lui expliquer les situations délicates pour éviter tout impairs.
 - Avoir préalablement discuté du déroulement chronologique du mariage et évènements spécifiques.
 - Avoir donné les consignes à la famille et proches de ne pas gêner la photographe dans son travail.
 La Photographe s’engage :
 - A mettre son expérience et sa sensibilité artistique au service du reportage du mariage.
 - A réaliser son reportage dans les règles de l’art et avec toute la discrétion voulue.
 - A photographier tous les évènements spécifiques à ce mariage et toutes les personnes importantes, dès lors que celles-ci lui auront été désignées.
 - A exécuter sa mission sans troubler le déroulement de la cérémonie et sans gêner la famille et les invités.
 Les futur(e)s marié(e)s déclarent être majeurs et poser librement pour des photos, suivant le style désiré (si l’un des futur(e)s marié(e)s est mineur(e), les signatures des représentants légaux sont obligatoires).

 Article 6 : Réalisation de la prestation

 Les photographies sont réalisées par Caroline Martens Photography, ou, en cas d’empêchement majeur, par tout autre photographe désigné en accord avec le client.
 Lors des séances en extérieur et/ou à domicile, la photographe essaie au mieux de s’adapter aux conditions propres du lieu de la prestation en termes de lumière, de couleur et de décor. La qualité des images dépendra en grande partie de ces conditions et il ne pourra rien être reproché à la photographe si les conditions ne sont pas favorables et/ou optimales.
 En conséquence, le client reconnait que les photographies ne sont pas soumises à un rejet en fonction des goûts du client puisque ce dernier assume qu’il a pris connaissance du travail du photographe et sollicite ses services en toute connaissance de son style.
 Le client reconnait que le travail du photographe est en constante évolution (formations, essais, performances, etc.…) et que son style est unique et artistique.

 Article 7 : Post-traitement

 La photographe n’est pas soumise à une obligation de résultat. Elle met tous les moyens en œuvre pour fournir des images de qualité, tel que stipulé dans la commande. Le contenu de ces images est laissé à l’appréciation artistique de la photographe.
 Le post-traitement, au même titre que la prise de vue, est propre à la photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. La photographe est la seule à décider du post-traitement qu’elle appliquera.
 Seules les photographies traitées par la photographe seront exploitables par les deux parties. La photographe ne livre jamais de photographies brutes et se réserve le droit d’effectuer elle-même la sélection des clichés qu’elle estime de qualité.

Article 8 : Livraison

 Caroline Martens Photography met tout en œuvre pour satisfaire la livraison des photos dans les meilleurs délais (maximum 3 mois – hors congé et force majeure).
 Un retard de livraison ou d’exécution ne peut être invoqué par le client pour demander la résiliation du contrat, réclamer des dommages et intérêts ou faire valoir toute autre revendication.
 Les photos retouchées seront remises en JPG haute définition via une galerie privée accessible par mot de passe afin de pouvoir partager les photos avec leurs proches, l’accès à celle-ci sera communiquée par e-mail. Ainsi que sur une clef USB d’après la prestation choisie.
 Supports photographiques :
 Les délais de réception des supports dépendent des délais de production et d’envoi des sous-traitants (prestataires évolutifs, d’où une dénomination générale)
 Ce délai peut aller jusqu’à 8 semaines maximum pour la conception de certains supports. Le client sera averti dès leur réception et pourront venir les chercher directement au studio ou un envoi à domicile pourra avoir lieu contre paiement des frais de ports.
 La photographe ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à un retard de livraison ou une perte du colis de la part du transporteur.
 Si cela se produisait, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours à La Poste). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

Article 9 : Durée de conservation

Les photographies sont conservées et archivées sous votre entière responsabilité, vous êtes invités à effectuer des sauvegardes sur des supports variés. (disque dur externe, Cloud, impressions).
À compter de la livraison des photos au client,  celles-ci sont sauvegardées par la photographe qui s’engage à réaliser cet archivage dans des conditions de sécurité optimales eu égard à l’évolution des techniques, et à revoir régulièrement son plan de sauvegarde afin de s’adapter aux évolutions techniques et de favoriser toujours la sécurité de cette conservation, et ce pendant une année minimum (Cloud, double disque dur, bureau et domicile personnel). 

Passé ce délai, un email automatique est envoyé afin de s’assurer que le(s) client(s) a (ont) bien réalisé leur propre sauvegarde, et les photos peuvent être renvoyées si nécessaire.
 La photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au client.
 Sous réserve du droit à la propriété intellectuelle, la photographe pourra conserver une partie ou totalité de son travail, afin de lui permettre de démontrer qu’elle est bien l’auteur des photographies en cas de contrefaçon avérée, par un tiers, des photos issues de l’exécution de cette convention. Dans ce cas, la photographe s’engage également à prévenir le(s) client(s) afin de permettre à ceux-ci de faire valoir leur droit à l’image contre le tiers concerné. Tout usage ultérieur nécessitant le consentement du client, sous un délai de 5 ans.  


Article 10 : Propriété intellectuelle & Droit à l’image

 10.1 Propriété intellectuelle
 La livraison des photographies n’implique pas la transmission des droits de propriété intellectuelle sur les photographies livrées (Art. L111-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).
 Les photographies livrées ne le sont qu’à usage de diffusion au sein du cercle familial entendu au sens large (famille/invités).
 Aucune publication ne pourra intervenir sur support papier (magazine, presse,) ou virtuel (site internet à usage commercial, cession de droits à des tiers) sans l’accord de la photographe préalablement consultée. Toutes violations de cette disposition sera constitutive de contrefaçon au sens de l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle.
 Cependant, la photographe autorise le(s) client(s) à diffuser ses images sur les réseaux sociaux, blog personnel, dès lors que le(s) client(s) :
 -autorisent expressément la photographe à utiliser ses images pour la promotion de son activité.
 -mentionnent le nom de la photographe, sous une forme ou sous une autre (ex @carolinemartensphotography).
 -s’engagent à ne pas modifier les images publiquement (couleurs, contrastes, cadrages, etc..) pour quelques raisons que ce soit sans l’accord de la photographe.


10.2 Droit à l’image
Le(s) client(s) consent(ent) par la signature du présent contrat à ce que certaines photographies soient utilisées sur les supports de communication de la Photographe,

supports physiques, réseaux sociaux,  ainsi qu’à la participation à des concours photographiques (d’après le questionnaire détaillé rempli avant la signature de ce contrat)
Aucun droit ne sera cédé à des tiers sans l’autorisation du(es) client(s) et/ou des invité(e)s qui y figurent.
Le droit à l’image ne couvrant pas les photos où un individu n’est pas reconnaissable (photo sans visage, photo d’ambiance éloignée).

Article 11 : Protection de vos données personnelles

 Pour les conclusions du contrat, la photographe traite les données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone des parties prenantes, signature. Le contrat est conservé pendant une durée de 5 ans. Pour une prestation de type mariage, la photographe sera amenée à vous demander les prénoms de vos proches (pas de conservation). Les photographies réalisées ont comme licéité l’obligation contractuelle et le consentement (publication).  Vos données personnelles ne sont pas transférées en dehors de l’Union Européenne.
Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez exercer vos droits: accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (lorsqu’ils s’appliquent). Sur simple demande écrite, avec une copie d’une pièce d’identité, à Mme Caroline Martens, 1985 route de martina, Chateau de la Saurine – Le Reflex Beauté, 13590 Meyreuil. Ou par email à info@carolinemartens.fr
Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.

Article 12 : Loi applicable

 Les relations contractuelles entre parties auxquelles s’appliquent les présentes conditions générales sont régies exclusivement par le droit français.
 Tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent, sera, à défaut d’accord amiable, soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises et plus particulièrement des tribunaux d’Aix-en-Provence.
 Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente ci-dessus.

RGPD 

Cette politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur mes politiques et pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de toute information que vous soumettez via mon site internet www.carolinemartens.fr ou fotostudio.io (plateforme de gestion spécialisée pour les photographes professionnels).
Vos données :

Lorsque vous soumettez une demande de contact depuis mon site internet, je collecte vos données telles que votre nom et prénom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et les informations précisées dans le message. Je collecte également les informations que vous me fournissez dans vos emails ou de vive voix. Ces informations sont collectées pour m’aider à fournir un service de qualité selon vos attentes.

Les données que vous me communiquez ne seront utilisées que pour la bonne gestion de notre relation client-prestataire (organisation de votre séance, remise de devis, facture, …).
Elles ne sont enregistrées que dans ce but et seront supprimées au bout de 13 mois (si pas intéressé.e.s), 5 ans (si signature de devis).
Vos droits :

Caroline Martens Photography ne vend pas, ne loue pas et ne partage pas vos informations avec des tiers. Aucune information que vous transmettez ne sera divulguée.

Caroline Martens Photography s’engage à prendre toutes les mesures en son pouvoir pour protéger les données mises à sa disposition par ses clients. La solution fotostudio.io a été choisie dans ce sens pour stocker vos données. Il s’agit d’une plateforme professionnelle et sécurisée.

Vos données personnelles ne sont pas transférées en dehors de l’Union Européenne.

Vous pouvez exercer vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (lorsqu’ils s’appliquent) en envoyant un mail à info@carolinemartens.fr

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Signature d’un contrat :

Il vous sera demandé de signer un contrat pour valider votre commande via fotostudio.io. Ce contrat reprendra vos données personnelles ainsi que les informations relatives à la prestation (date et lieu de la séance, tarif, …).

Statistiques et mesures d’audience :

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